Tous les fichiers déposés sur cet espace de téléchargement doivent être placés sous une licence libre.

Il n'y a pas de préférence particulière en ce qui concerne cette licence, a part le fait quelle doit accompagner chaque fichier, ou groupe de fichiers (photos...). Dans le cas de documents PDF ou tout autre type de document "non modifiable", il est demandé de fournir le document source qui a permis d'obtenir le fichier final.

Vous pouvez consulter cette page du site gnu.org, afin de vous aider à choisir une licence parmis les très nombreuses existantes:
http://www.gnu.org/licenses/license-list.fr.html

Si aucune licence spécifique n'est associèe au document, alors c'est la licence GNU-FDL[1] qui sera appliquée sur les documents "texte" et la licence Creative-Commons by[2] sur les autres oeuvres (photos).


[1] Le texte officiel de la licence GNU-FDL se trouve ici:
	http://www.gnu.org/licenses/fdl-1.2.txt
    Et sa traduction (non officielle) en français:
	http://cesarx.free.fr/gfdlf.html

[2] Le texte officiel de la licence CC-by se trouve ici:
	http://creativecommons.org/licenses/by/2.0/legalcode
    Et sa traduction en français:
	http://creativecommons.org/licenses/by/2.0/fr/

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